Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE SUN
M. Bruno CUEVAS

Numéro de dépôt :
4018920
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2023
COTE SUN de Bruno CUEVAS

Présentation de la marque COTE SUN

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2013 par monsieur Bruno CUEVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur Bruno CUEVAS domicilié(e) Casa Mirasol, 3 Avenue Georges Drin - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Brunop CUEVAS domicilié(e) Casa Mirasol, 3 Avenue Georges Drin - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France.

La marque COTE SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE SUN est expirée depuis le 10 juillet 2023.

Bruno CUEVAS a également déposé les autres marques suivantes : FIRST RIVIERA , minimoke ; mini moke ; minimokes ; mini mokes ; minis mokes ; ; mini-moke ;mini-mokes; minis-mokes , MINI MOKE , MOKE , CLUB MOKE DE FRANCE - CLUB MINI MOKE DE FRANCE- MOKE CLUB DE FRANCE - MINI MOKE CLUB DE FRANCE , mini moke ; minimoke ; minis mokes ; minimokes;mini-moke ; minis-mokes ;mini.moke; minis.mokes


M. Bruno CUEVAS - Casa Mirasol, 3 Avenue Georges Drin - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France


M. Brunop CUEVAS - Casa Mirasol, 3 Avenue Georges Drin - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions.